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Histoire de la Fibre optique en France - III

Suite à cette offre, les opérateurs alternatifs ont alors, pour déployer leur boucle locale optique en utilisant le génie civil de France Télécom, souscrit à l'offre GT Fttx et sont devenus de plus en plus nombreux, les déploiements entrant dans phase dite d'industrialisation. Face à la multiplication des acteurs accédant à son génie civil du fait du déploiement de boucles locales optiques et compte tenu des contraintes lui incombant dans la gestion de cette ressource limitée partagée entre plusieurs opérateurs, France Télécom fait régulièrement évoluer son offre afin d'uniformiser les procédures mises en oeuvre pour l'accès à son génie civil et gérer le partage entre opérateurs.  
A noter que certains opérateurs (Numéricable) n'ont pas souscrit à l'offre GC Fttx car disposant déjà de réseaux câblés (existence de contrats de cession de réseaux coaxiaux, et de droits d'usage non exclusifs dans les fourreaux occupés par le réseau câblé). Ces contrats permettent à Numéricable de moderniser ses réseaux coaxiaux et de remplacer ses réseaux coaxiaux électriques par de la fibre optique selon un processus en trois temps : déploiement de la fibre optique dans les fourreaux de France Télécom (fourreaux d'origine ou nouveaux fourreaux) tout en maintenant activés les réseaux coaxiaux, organisation de la migration des abonnés Numéricable du câble vers la fibre, puis dépose des réseaux câblés. 
(1) Décision portant sur la définition du marché pertinent de gros des offres d'accès aux infrastructures physiques constitutives de la boucle locale filaire, sur la désignation d'un opérateur exerçant une influence significative sur ce marché et sur les obligations imposées à cet opérateur sur ce marché. 
Modèles de Contrats et Contrats Types Uplex.fr :

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